Déposée le 7 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) HENITEX-INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CAROLINE BY H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENITEX-INTERNATIONAL domicilié(e) Rue des Guerins,42120 LE COTEAU - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 973 484 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
La marque CAROLINE BY H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROLINE BY H est expirée depuis le 7 octobre 2014.
HENITEX-INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CAROLINE By HENITEX , MODULA
HENITEX-INTERNATIONAL SA - Rue des Guerins,42120 LE COTEAU - 42120 - France - SIREN 342973484
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
– modèles de broderie ; toile à calquer ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons. – tissus et produits textiles à savoir : tissus élastique ; étiquettes en tissu ; tentures murales en matières textiles ; tissu chenillé ; tissus à usage textile ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; flanelle (tissu) ; tissus de chanvre ; tissus de coton ; crêpe (tissu) ; gaze (tissu) ; jersey (tissu) ; tissus de jute ; tissus de laine ; tissus de lin ; moleskine (tissu) ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus de ramie ; tissus de rayonne ; tissus de soie ; tissus de spart ; taffetas (tissu) ; zéphyr (tissu) ; tissus de soie pour patrons d'imprimerie. – vêtements ; chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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